Contrat d'édition

Entre : Mme / Mlle / M. ...................................................................... et : les Editions Associatives Clapàs, représentées par le président de l'association.

Conditions :

1 / le prix est fixé à la pièce en même temps que l'envoi de la maquette, grosso modo au tarif du papier et selon le nombre des pages, de la couverture (selon que l'auteur désire y mettre des dessins ou photos en couleurs ou non).

2 / le prix à la livraison s'entend TTC, envoi postal en sus au tarif colissimo, sauf demande express de l'auteur.

3 / L'auteur ne solde le payement de la totalité de ses exemplaires qu'à réception de son colis.

4 / Vu que l'auteur paye son livret au prix le plus bas (qui n'est pas le prix public bien entendu), la vente qu'il effectuera de ses propres livres lui assureront ses droits d'auteurs et aussi le remboursements de ses frais d'achats et de port.

5 / Les prix à la pièce sont invariables une fois fixés par les Editions Associatives Clapàs, et ce quel que soit le nombre d'exemplaires acheté par l'auteur.

6 / Les délais, pour la première édition et la mise en maquette, varient entre 15 jours et 3 semaines après le bon d'accord à tirer (B.A.T.). Pour une réimpression, entre 10 et 15 jours.

7 / Si des travaux supplémentaires s'avèrent nécessaires sur un livret : rajout de pages, couleur de dessins (à la place d'un noir et blanc par exemple), un surcoût viendrait inévitablement se greffer au prix initial.

8 / Le paiement se fait pour moitié à la commande et le solde à la livraison. Sauf accord préalable,nous ne faisons pas de crédit. Une commande payée assure la bonne marche d'une suivante ! Pensez aux autres donc. Merci.

9 / Le copyright et les droits d'exploitations sont libre pour l'auteur et pour l'éditeur (Editions Associatives Clapàs).

Tous nos livres sont déposés à la BNF en deux exemplaires assurant ainsi leurs enregistrements et la conservation de la Propriété Intellectuelle de ceux-ci par l’attribution de numéros ISBN et ISSN. IMPORTANT : l'auteur a un engagement contractuel après l'acceptation de l'édition de son manuscrit. Il a droit à (1) exemplaire gratuit pour un premier tirage. Il a le devoir d’adhérer à l’association Clapàs (adhésion : 20€ ) et d'acquérir un minimum de 80 exemplaires (à définir entre les Editions Associatives Clapàs et l'auteur au moment de l'élaboration du contrat). Le présentateur ou le dessinateur (s'il y a ) a également droit à un (1) exemplaire gratuit.

Je soussigné ...................................................................... (l’auteur) confirme la commande de .......... exemplaires de mon ouvrage
intitulé .................................................................................................... pour ma diffusion personnelle au prix auteur unitaire T.T.C. de ..... € l’un.
Pour un prix de vente public de ..... € , ci-joint un chèque d’acompte de .......... € + un chèque d’adhésion de 20 € .

Descriptif technique de l’ouvrage :

Le fonctionnement coopératif des Editions Associatives Clapàs est unique, franc et reconnu comme étant exceptionnel. Vous servir au mieux de VOS intérêts est notre démarche.

Signatures :

fait le : à :

pour les Editions Associatives Clapàs, le président Ch. Liron : l'auteur :

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